Mentions légales

Dernière mise à jour : 12/11/2026

Éditeur du site

Nom : BOULAY Grégoire EI

Adresse : 2 rue Saint-Denis, 49100 Angers, France

Téléphone : (merci de privilégier la page contact)

Adresse e-mail : (merci de privilégier la page contact)

Numéro SIRET : 91985923100012

Numéro TVA intracommunautaire : FR67919859231

Directeur de la publication

Nom : Grégoire Boulay

Hébergeur

Nom : Vercel Inc.

Adresse : 440 N Barranca Ave #4133, Covina, CA 91723, États-Unis

Adresse e-mail : privacy@vercel.com

Propriété intellectuelle

Établir un lien

Tout site internet, qu’il soit public ou privé, est autorisé à établir un lien vers les informations et le contenu diffusés sur ce site (francecao.fr) sans nécessiter d’autorisation préalable. Cependant, les pages de ce site ne doivent pas être intégrées ou imbriquées au sein des pages d’un autre site. Nous demandons aux tiers de créer des liens directs vers nos pages et de les ouvrir dans une nouvelle fenêtre du navigateur.

Droit des marques

Le nom « France CAO » est une marque déposée (INPI n° FR4912344) et est protégé par la loi.

Politique de confidentialité

Veuillez consulter notre politique de confidentialité pour en savoir plus sur la manière dont nous collectons, utilisons et gérons les données personnelles.

Liens externes

Notre site peut contenir des liens vers des sites tiers. Nous ne sommes pas responsables du contenu ou des pratiques de confidentialité de ces sites.

Clause de non-responsabilité

Nous nous efforçons de fournir des informations exactes et à jour sur ce site, mais nous ne pouvons pas garantir l’exactitude et l’exhaustivité de ces informations. L’utilisation des informations du site se fait à vos propres risques.

Droit applicable et juridiction compétente

Tout litige en relation avec l’utilisation du site est soumis au droit français. En cas de litige, les tribunaux français seront compétents.